Règlements d'urbanisme
Mise en garde
Cette codification a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n'a aucune valeur officielle. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude du texte. Pour toutes fins légales, le lecteur devra consulter la version officielle du règlement et chacun de ses amendements ou obtenir une copie vidimée par le greffier de la ville.
* Les règlements listés ci-dessous sont ceux qui nous sont demandés les plus souvent. Si vous avez des questions ou pour tous autres règlements, appelez au 514-457-5500.
Plan d'urbanisme (PU)
Zonage
Table des matières
Table des matières du règlement de zonage
Règlement de zonage chapitres 1 à 3 numéro 533
Dispositions générales
Règlement de zonage chapitre 4 numéro 533
Zones résidentielles
Règlement de zonage chapitre 5 numéro 533
Zones commerciales
Règlement de zonage chapitre 6 numéro 533
Zones industrielles
Règlement de zonage chapitres 7 à 9 numéro 533
Zones institutionnelles, parcs et publiques
Règlement de zonage numéro 533
Définitions du règlement de zonage - Annexe 1
Règlement de zonage numéro 533
Carte de zonage - feuillet 1
Règlement de zonage numéro 533
Carte de zonage - feuillet 2
Annexe
Carte 1 (milieu naturel)
Annexe
Carte 2 (territoires écologiques)
Annexe
Carte 3 (paysages identitaires)
Annexe
Carte 4 (patrimoine bâti)
Annexe
Carte 5 (patrimoine archéologique)
Annexe
Carte 6 (îlots de chaleur)
