Séances du Conseil municipal



Toutes les séances du conseil municipal sont publiques et elles sont encadrées par le règlement de régie interne #700. Le conseil municipal doit tenir, minimalement, une séance publique tous les mois. Ces séances se déroulent, à moins d'exception, le deuxième lundi de chaque mois à 19 h30.

Dans le cadre des séances ordinaires, les réunions se tiennent:


  Centre Harpell
  60, rue Saint-Pierre
  Sainte-Anne-de-Bellevue (Québec) H9X 1Y6
 

 


 
Dans la gestion courante des affaires de la Ville ou lors de l'adoption de certaines politiques ou règlements, il peut arriver que des séances extraordinaires soient nécessaires. Dans ces cas, la date, l'heure et le lieu de ces séances sont annoncés sur les panneaux électroniques et sur le site Internet de la Ville.

Les réunions des comités pléniers (séances en caucus) ainsi que celle des comités ne sont pas publiques, et seuls les membres du conseil municipal ou des comités, ainsi que les personnes invitées par eux peuvent y assister.